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Refus d'autorisation

La pratique du quad pour les "handiquadeurs", conseils, astuces et vécu :
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ptit_quadeur21
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Re: Refus d'autorisation

Message par ptit_quadeur21 » ven. mai 08, 2015 1:48 pm

Ou ton problème n'est pas a l'ordre du jour... :?
Quoi qu'il en soit si tu n'as pas de refus voir pas de réponse, il est plus sage "d'essayer" d'aller le voir pour
avoir un dialogue sur est clair et après, tu avises.

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jtm
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Re: Refus d'autorisation

Message par jtm » ven. mai 08, 2015 4:07 pm

j'ai la solution [-o< [-o< [-o<

achete un chalet t'aura l'autorisation :wink: :wink: :arf:

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Cyrille78
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Re: Refus d'autorisation

Message par Cyrille78 » ven. mai 08, 2015 4:21 pm

JDM74 a écrit :Bonjour,
Je suis handi et je me sers de mon quad pour retourner en montagne (et aller à la pêche dans un lac de montagne. C’est aussi le seul moment où je sors de ma chambre) en empruntant les chemins communaux qui sont théoriquement interdits aux véhicules à moteur sauf dérogation ou autorisation*
*Les dérogations ou autorisations sont délivrées pas le maire de la commune en général aux personnes qui ont un chalet d’Alpage, terrains, bois,…

Jusqu'à présent, j’avais cette autorisation par rapport à mon handicape (présentation de la carte d’invalidité) mais le maire a changé et il traîne pour me délivrer le précieux sésame (je pense qu’il ne veut pas me le donner…)
Savez-vous si j’ai un recours contre un refus par simple question d’opposition politique ?
Si oui, à qui je dois m’adresser ?
Ce nouveau maire est au début de sa carrière politique et je suis prêt à lui faire de la pub s’il le faut…
A savoir que je n’ai jamais eu de problèmes avec qui que ce soit lors de mes balades, que je roule très doucement et que mes sorties se comptent sur les dix doigts des mains.

Merci pour votre aide,
=D>
Salut JDM, Si effectivement tu sors pratiquement jamais de ta chambre et que tu vas pêcher dans ce lac une fois dans l'année, je peux que te conseiller d'aller à la pêche ailleurs et de pas te prendre le choux pour cette histoire sachant que de toute manière la lois est contre toi et qu'une dérogation est au bon vouloir de la mairie et qu'il n' y a aucune obligation.
Maintenant si il y a d'autre tenant et aboutissant dans ton histoire et que tu veux faire tout ton possible pour avoir cette dérogation, tu as 3 solutions:
- Prendre ton quad et tes cannes à pêche et va au lac sans rien demander à personne avec l'idée que le bon sens l'emportera.
- Demande une audience au conseil municipal. Normalement une dérogation de ce type est soumis à un vote des conseillés municipaux.
- Prends un avocat et étudie les recours juridiques possible.

J'ai été confronté à un problème de ce type dans mon village mais concernant une histoire de trottoir abimé que je voulais bétonné et raccorder avec mon allé de garage pour bien passer avec le fauteuil. Il y avait nécessité d'une dérogation de la mairie et c'est passé au obligatoirement au conseil municipal au vote par majorité alors que le maire était d'accord pour le coup. Finalement je n'ai pas eu la dérogation pour des raisons obscures et j'ai attendu 2 ans qu'il répare le trottoir.

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Re: Refus d'autorisation

Message par ALAIN DIAZ » ven. mai 08, 2015 7:46 pm

Si tu avais une autorisation de l' ancien maire , a mon idée elle est toujours valable . Tant que tu ne reçois pas un écrit disant le contraire . Si tu te fais verbaliser tu auras son autorisation prouvant ta bonne foi . A chaque changement de maire , s' il fallait revenir sur toutes les autorisations accordées , qu' en serait t 'il de la délivrance des permis de construire et de tout le reste . Par contre si tu demande une autorisation , tu risque d' essuyer un refus ; A mon idée !!!

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Re: Refus d'autorisation

Message par ptit_quadeur21 » ven. mai 08, 2015 7:51 pm

C'est sans doute une autorisation annuelle :?:

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Re: Refus d'autorisation

Message par ALAIN DIAZ » ven. mai 08, 2015 7:59 pm

Encore faut t 'il que ce soit précisè

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Re: Refus d'autorisation

Message par JDM74 » ven. mai 08, 2015 8:34 pm

Bonsoir,
Oui c'est une autorisation Annuelle et en plus elle est sur le nom et le N° d’immatriculation du véhicule.
La liste est transmise aux gendarmes chaque année.
Merci encore pour votre aide
=D>

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Re: Refus d'autorisation

Message par ptit_quadeur21 » ven. mai 08, 2015 8:45 pm

ALAIN DIAZ a écrit :Encore faut t 'il que ce soit précisè

Encore faut il réfléchir un peu :!: :?: (réflexion sans méchanceté, plutôt en mode blasé)...

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Re: Refus d'autorisation

Message par JDM74 » mer. mai 13, 2015 8:09 pm

Bonsoir,
Toujours rien de la mairie.
En début de semaine j'ai demandé un RDV avec le maire et à ce jour toujours aucune réponse...
Est-il entrain de jouer la monte? :twisted:
Je vous tiens au courant.
Bon weekend à tous

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Re: Refus d'autorisation

Message par P'tit Lot » mer. mai 13, 2015 8:22 pm

Merci et bon we et bon courage à toi...

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Re: Refus d'autorisation

Message par JDM74 » mer. mai 20, 2015 6:28 pm

Bonsoir à tous,
Malgré mes relances journalière, toujours aucun RDV de fixé avec Mr le Maire :?
Je lui ai fait une demande directement sur FaceBook (car il y met des photos et des commentaires régulièrement) mais rien, c'est le silence!!!
J'attends encore quelques jours avant d'aller faire un sitting devant son bureau :evil:
Bonne soirée

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Re: Refus d'autorisation

Message par Flo-BZHquad22 » jeu. mai 21, 2015 7:33 pm

Il n'y a pas de permanances à la mairie?

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Re: Refus d'autorisation

Message par psykebo » jeu. mai 21, 2015 7:44 pm

tu en as de la patience. ça ferait longtemps que je l'aurai attendu devant son bureau, meme devant chez lui !

quelle que soit la décision qu'il décide de prendre, faut l'assumer et l'expliquer !

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Re: Refus d'autorisation

Message par JDM74 » jeu. mai 21, 2015 7:56 pm

Bonsoir,
Non pas de permanence!
Déjà qu'il a changé les horaire d'ouverture de la mairie en les faisant concorder avec ceux des horaires de travaille de chacun et en suppriment le samedi matin... (comme ça personne ne vient lui demander des comptes)

Je ne suis pas très patient mais c'est mon entourage proche qui me dit de patienter :-(
De toute façon il le payera un jour...
Bonne soirée

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Re: Refus d'autorisation

Message par jej47 » jeu. mai 21, 2015 8:26 pm

Un Maire à 2 balles qui est arrivé là on ne sait comment !!! ..... si si, des gens l'ont élu !!! :lol:

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